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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA
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SCALA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCALA
SEBREMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1462177
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2008

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 26 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA domicilié(e) 4 rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2106543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2106543) - France.

La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 26 avril 2008.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD


SEBREMA, société à responsabilité limitée - 4 rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2106543) - France - SIREN 391579661


APPLIMA S.A. - (dossier no 2106543) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1998 n°2106543 - Publication au BOPI 1998-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165242 - Publication au BOPI 1993-11-15

Une rose et tous ensembles décoratifs faits de cette rose.