Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAISSANCE
SEBREMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99784414
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque RENAISSANCE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA domicilié(e) 4 rue des Naives, 69320 FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAISSANCE est expirée depuis le 1 avril 2009.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD


SEBREMA, société à responsabilité limitée - 4 rue des Naives, 69320 FEYZIN - France - SIREN 391579661


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Roses et rosiers.