Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENAISSANCE
SEBREMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1522326
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque RENAISSANCE

Déposée le 4 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA domicilié(e) 4 rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2141418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2141418) - France.

La marque RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENAISSANCE est expirée depuis le 1 avril 2009.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD , FIRMAMENT


SEBREMA, société à responsabilité limitée - 4 rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2141418) - France - SIREN 391579661


APPLIMA S.A. - (dossier no 2141418) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141418 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 1 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°281189 - Publication au BOPI 1999-04-01

Roses et rosiers