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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA
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NEPTUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEPTUNE
SEBREMA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94536741
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 15 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA domicilié(e) 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPTUNE est expirée depuis le 15 septembre 2004.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD


SEBREMA Société à Responsabilité Limitée - 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN - France - SIREN 391579661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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