Déposée le 14 novembre 1986 par la société SEBREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SEBREMA domicilié(e) 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2075670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2075670) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379610.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBREMA - 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2075670) - France - SIREN 391579661
APPLIMA S.A. - (dossier no 2075670) - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1996 n°2075670 - Publication au BOPI 1996-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165242 - Publication au BOPI 1993-11-15
Roseraies, rosiers, roses et tous produits pour l'agriculture et l'horticulture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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