Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMINENCE
SEBREMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3207436
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
EMINENCE de SEBREMA

Présentation de la marque EMINENCE

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA domicilié(e) 4, rue des Naives, ,69320 FEYZIN - 69320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque EMINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMINENCE est expirée depuis le 31 janvier 2013.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD


SEBREMA, société à responsabilité limitée - 4, rue des Naives, ,69320 FEYZIN - 69320 - France - SIREN 391579661


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Semences (à l'exception des semences de chou, de chicorée et de rosier) ; plantes naturelles (à l'exception du chou et de la chicorée) ; fleurs naturelles (à l'exception des roses).