Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANASTA
SEBREMA

Numéro de dépôt :
1368954
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque CANASTA

Déposée le 29 août 1986 par la société SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEBREMA domicilié(e) 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2072776) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072776) - France.

La marque CANASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANASTA est expirée depuis le 29 août 2006.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , BIOMOTTE , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD


SEBREMA - 4, rue des Naives, 69320 FEYZIN (dossier no 2072776) - France - SIREN 391579661


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072776) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1996 n°2072776 - Publication au BOPI 1996-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165242 - Publication au BOPI 1993-11-15

Fleurs naturelles, et plus particulièrement des roses.