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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA
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BIOMOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOMOTTE
SEBREMA SARL

Numéro de dépôt :
92404529
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2012

Présentation de la marque BIOMOTTE

Déposée le 3 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBREMA domicilié(e) 4 rue des Naïves,69320 FEYZIN (dossier no 2215595) - 69320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 579 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215595) - 69006 - France.

La marque BIOMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMOTTE est expirée depuis le 3 février 2012.

SEBREMA a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , TANAGRA , ANTIGONE , ROSE GAUJARD , SUNDRA , ROSERAIES GAUJARD S.A. , DIALIS , ALLGOLD , GRIMPANT ROSE GAUJARD , FIRMAMENT


SEBREMA SARL - 4 rue des Naïves,69320 FEYZIN (dossier no 2215595) - 69320 - France - SIREN 391579661


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215595) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 4 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65727 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165242 - Publication au BOPI 1993-11-15

Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215595 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Des emballages en papier et en carton pour produits agricoles, horticoles, forestiers et graines semences, plants, plantes et fleurs