M. SEBRECHTS Jean Pierre Gérant de la S.A.R.L. ACE SYNERGY M. NOURRY Christian gérant de la S.A.R.L. NOUBA MUSIC Prod
Numéro de dépôt :
3301033
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/07/2014
Présentation de la marque DECO LOUNGE
Déposée le 2 juillet 2004 par monsieur SEBRECHTS Jean Pierre Gérant de laACE SYNERGY et monsieur NOURRY Christian gérant de laNOUBA MUSIC Prod
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DECO LOUNGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Les déposants sont monsieur SEBRECHTS Jean Pierre Gérant de laACE SYNERGY domicilié(e) 1ere Ave 11eme Rue, BP 514,06516 CARROS CEDEX 1 - 06516 - France et monsieur NOURRY Christian gérant de laNOUBA MUSIC Prod domicilié(e) 3 chemin du Pint Fleuri,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBRECHTS Jean Pierre SARL ACE SYNERGY domicilié(e) 1ere Ave 11eme Rue, BP 514,06516 CARROS CEDEX 1 - 06516 - France.
La marque DECO LOUNGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO LOUNGE est expirée depuis le 2 juillet 2014.
M. SEBRECHTS Jean Pierre Gérant de la S.A.R.L. ACE SYNERGY - 1ere Ave 11eme Rue, BP 514,06516 CARROS CEDEX 1 - 06516 - France
M. NOURRY Christian gérant de la S.A.R.L. NOUBA MUSIC Prod - 3 chemin du Pint Fleuri,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France - SIREN 4
M. SEBRECHTS Jean Pierre SARL ACE SYNERGY - 1ere Ave 11eme Rue, BP 514,06516 CARROS CEDEX 1 - 06516 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°563825 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Divertissement, activités sportives et culturelles location de décors de spectacles, organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Décoration intérieure. Services des traiteurs. Services de bar.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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