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Marques déposées par madame SEBIRE Marie-Claire
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COURTES MAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTES MAILLES
Mme SEBIRE Marie-Claire

Numéro de dépôt :
4025088
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
COURTES MAILLES de SEBIRE Marie-Claire

Présentation de la marque COURTES MAILLES

Déposée le 5 août 2013 par madame SEBIRE Marie-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURTES MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est madame SEBIRE Marie-Claire domicilié(e) 13 Rue du Commandant Kieffer - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SEBIRE Marie-Claire domicilié(e) 13 Rue du Commandant Kieffer - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France.

La marque COURTES MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTES MAILLES est expirée depuis le 5 août 2023.


Mme SEBIRE Marie-Claire - 13 Rue du Commandant Kieffer - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France


Mme SEBIRE Marie-Claire - 13 Rue du Commandant Kieffer - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.