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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEBIM Zone Industrielle La Palunette
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RSBD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSBD
SEBIM Société Anonyme, Zone Industrielle La Palunette, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1280805
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1994

Présentation de la marque RSBD

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SEBIM Zone Industrielle La Palunette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RSBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBIM Zone Industrielle La Palunette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque RSBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSBD est expirée depuis le 26 juillet 1994.

SEBIM Zone Industrielle La Palunette a également déposé les autres marques suivantes : SEBIM


SEBIM Société Anonyme, Zone Industrielle La Palunette, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Des soupapes de sûreté et des articles de robinetterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.