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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEBIM SA
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L'Hélium
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Hélium
SEBIM SA, SA

Numéro de dépôt :
4307236
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
L\'Hélium de SEBIM SA

Présentation de la marque L'Hélium

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SEBIM SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Hélium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBIM SA domicilié(e) 1 RUE DU SOMMERBERG - 67750 - SCHERWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBIM, SA, M. Franck Paccaud domicilié(e) zone du Giessen, 1 RUE du Sommerberg - 67750 - SCHERWILLER - France.

La marque L'Hélium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Hélium arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.


SEBIM SA, SA - 1 RUE DU SOMMERBERG - 67750 - SCHERWILLER - France - SIREN 568503288


SEBIM, SA, M. Franck Paccaud - zone du Giessen, 1 RUE du Sommerberg - 67750 - SCHERWILLER - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Cuir ; malles et valises ; sellerie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.