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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBILLON
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SEBILLON TRADITION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEBILLON TRADITION
SEBILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1737383
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027

Présentation de la marque SEBILLON TRADITION

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBILLON TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBILLON domicilié(e) 20 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEBILLON TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEBILLON TRADITION arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.


SEBILLON, Société par actions simplifiée - 20 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 552103319


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2007 n°2344594 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 12 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171338 - Publication au BOPI 1994-04-12

Renouvellement sans limitation n°2088821 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654174 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.Verrerie, porcelaine et faïence.Viandes, poissons, volaille et gibiers;Produits laitiers;sauces à salades;conserves de toutes natures.Patisseries, Pain, confiserie, glaces comestibles, sauces.Emballages, cartons papiers et plastiques. Hotellerie et restauraration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.