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Marques déposées par monsieur SEBILLET René
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A LA BOULE DE PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA BOULE DE PAIN
Monsieur SEBILLET René

Numéro de dépôt :
1367263
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
15/05/1996
A LA BOULE DE PAIN de SEBILLET René

Présentation de la marque A LA BOULE DE PAIN

Déposée le 15 mai 1986 par monsieur SEBILLET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « A LA BOULE DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SEBILLET René domicilié(e) 2, rue Vannetaise, 44350 GUERANDE. - France.

La marque A LA BOULE DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA BOULE DE PAIN est expirée depuis le 15 mai 1996.

SEBILLET René a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES GUERANDAISES


Monsieur SEBILLET René - 2, rue Vannetaise, 44350 GUERANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie alcools -

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.