Déposée le 10 mai 2000 par Sebille patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Briand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est Sebille patrice domicilié(e) 5 cité de l'ameublement - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, patrice Sebille domicilié(e) 5 cité de l'ameublement - 75011 - PARIS - France.
La marque Le Briand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Briand est expirée depuis le 10 mai 2020.
Sebille patrice - 5 cité de l'ameublement - 75011 - PARIS - France
patrice Sebille - 5 cité de l'ameublement - 75011 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440242 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
- Literie (matelas, sommier) - Réfection de literie - Petits articles de literie (oreiller, polochon, édredon, couette, coussin) - Meubles de chambres à coucher (lit, table de nuit, armoire, chiffonnier, commode, sièges, coffres, coiffeuse, miroir) - Linge de maison (drap de lit, housse d'oreiller, housse d'édredon, housse de couette, couverture, couvre-lit, couette, peignoir, serviette de toilette en matières textiles, gant de toilette, serviette de bain) - Luminaire pour chambre à coucher - Linge de nuit (pyjamas, chemise de nuit, robe de chambre, vêtement d'intérieur, pantoufle & chausson) - Articles de décoration pour chambre à coucher à savoir : cadres (encadrement).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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