Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIA
M. Sebillaut Samuel

Numéro de dépôt :
3936609
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
ELIA de Sebillaut Samuel

Présentation de la marque ELIA

Déposée le 25 juillet 2012 par monsieur Sebillaut Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Sebillaut Samuel domicilié(e) 25 avenue du Bedat - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebillaut Samuel domicilié(e) 25 avenue du Bedat - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque ELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIA est expirée depuis le 25 juillet 2022.


M. Sebillaut Samuel - 25 avenue du Bedat - 33700 - MERIGNAC - France


M. Sebillaut Samuel - 25 avenue du Bedat - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet partiel n°599560 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Divertissement ; activités sportives et culturelles.