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Marques déposées par SEBILLAUD DAVID
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PROPASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPASE
SEBILLAUD DAVID

Numéro de dépôt :
3861266
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
PROPASE de SEBILLAUD DAVID

Présentation de la marque PROPASE

Déposée le 23 septembre 2011 par SEBILLAUD DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est SEBILLAUD DAVID domicilié(e) 9 RUE GEORGES FOREST - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBILLAUD DAVID domicilié(e) 9 RUE GEORGES FOREST - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque PROPASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPASE est expirée depuis le 23 septembre 2021.


SEBILLAUD DAVID - 9 RUE GEORGES FOREST - 60200 - COMPIEGNE - France


SEBILLAUD DAVID - 9 RUE GEORGES FOREST - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; Conseils en préparation physique (culture physique).