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Marques déposées par monsieur SEBILEAU Dominique
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VECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTEUR
Monsieur SEBILEAU Dominique

Numéro de dépôt :
3037167
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010
VECTEUR de SEBILEAU Dominique

Présentation de la marque VECTEUR

Déposée le 27 juin 2000 par monsieur SEBILEAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est monsieur SEBILEAU Dominique domicilié(e) 6 avenue Beauséjour, 91440 BURES SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JESSEL - France.

La marque VECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTEUR est expirée depuis le 27 juin 2010.


Monsieur SEBILEAU Dominique - 6 avenue Beauséjour, 91440 BURES SUR YVETTE - France


Olivier JESSEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.