Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA VALADE
Numéro de dépôt :
1098664
Date de dépôt :
16/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque DOMAINE DE LA VALADE
Déposée le 16 mai 1979 par madame SEBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « DOMAINE DE LA VALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA VALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA VALADE est expirée depuis le 16 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054