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Marques déposées par madame SEBILE épouse COMBRET
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DOMAINE DE LA VALADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VALADE
Madame SEBILE épouse COMBRET, Marie Antoinette

Numéro de dépôt :
1536026
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VALADE

Déposée le 11 mai 1989 par madame SEBILE épouse COMBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA VALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SEBILE épouse COMBRET domicilié(e) demeurant à " La Valade ", 33620 SAINT MARIENS (dossier no 2144589) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame COMBRET Marie Antoinette domicilié(e) (dossier no 2144589) - France.

La marque DOMAINE DE LA VALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA VALADE est expirée depuis le 11 mai 2009.


Madame SEBILE épouse COMBRET, Marie Antoinette - demeurant à " La Valade ", 33620 SAINT MARIENS (dossier no 2144589) - France


Madame COMBRET Marie Antoinette - (dossier no 2144589) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2144589 - Publication au BOPI 1999-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine contrôlée et provenant de léxploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE LA VALADE"