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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBIL HOLDING
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EST VOLAILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EST VOLAILLES
SEBIL HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
4150963
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
EST VOLAILLES de SEBIL HOLDING

Présentation de la marque EST VOLAILLES

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBIL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EST VOLAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBIL HOLDING domicilié(e) ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 692 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBIL HOLDING, M. Murat TUYSUZ domicilié(e) ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France.

La marque EST VOLAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EST VOLAILLES arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

SEBIL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ISHAR , SEB-TRA , Un goût à partager , BESLEN


SEBIL HOLDING, SAS - ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France - SIREN 804692838


SEBIL HOLDING, M. Murat TUYSUZ - ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.