Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SEBICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEBITROMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBICO domicilié(e) 36-40, RUE JEAN ALLEMANE,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBICO SA domicilié(e) BP 87, 8 bis, place Charles de GAULLE,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France.
La marque SEBITROMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBICO (S.A.) - 36-40, RUE JEAN ALLEMANE,93430 VILLETANEUSE - 93430 - France - SIREN 542090899
SEBICO SA - BP 87, 8 bis, place Charles de GAULLE,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (parties métalliques de cheminée). Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (appareils de ventilation et d'aspiration). Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (parties non métalliques de cheminée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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