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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEBICO
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AQUAMERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMERIS
SEBICO, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3731053
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
AQUAMERIS de SEBICO

Présentation de la marque AQUAMERIS

Déposée le 16 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAMERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBICO domicilié(e) 36 / 40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBICO domicilié(e) 36 /40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France.

La marque AQUAMERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMERIS est expirée depuis le 16 avril 2020.

SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : SEBICAPE , DECOFLAM , PACKEAU , F.A.N. , SEBIFLOW , BIOMERIS , ESTETROMB , SEBIFLAM , PACK'EAU , NEWAVE


SEBICO, SOCIETE ANONYME - 36 / 40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 542090899


SEBICO - 36 /40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Matériaux de construction non métalliques.