Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMERIS 2
SEBICO, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4075376
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2024
AQUAMERIS 2 de SEBICO

Présentation de la marque AQUAMERIS 2

Déposée le 7 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUAMERIS 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBICO domicilié(e) 36/40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBICO, S.A., M. LACOUR CHRISTIAN domicilié(e) 36/40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France.

La marque AQUAMERIS 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMERIS 2 est expirée depuis le 7 mars 2024.

SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : SEBICAPE , DECOFLAM , PACKEAU , F.A.N. , SEBIFLOW , BIOMERIS , ESTETROMB , SEBIFLAM , PACK'EAU , NEWAVE


SEBICO, SOCIETE ANONYME - 36/40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 542090899


SEBICO, S.A., M. LACOUR CHRISTIAN - 36/40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Matériaux de construction non métalliques.