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Marques déposées par la société SEBIANE Khadir (S.N.P
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Ain Turk SEBIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ain Turk SEBIANE
SEBIANE Khadir (S.N.P.)

Numéro de dépôt :
98737571
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque Ain Turk SEBIANE

Déposée le 10 juin 1998 par la société SEBIANE Khadir (S.N.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ain Turk SEBIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la société SEBIANE Khadir (S.N.P domicilié(e) 21, rue Marc Seguin, 77290 COMPANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 623 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBIANE Charcuterie Orientale - France.

La marque Ain Turk SEBIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ain Turk SEBIANE est expirée depuis le 10 juin 2008.


SEBIANE Khadir (S.N.P.) - 21, rue Marc Seguin, 77290 COMPANS - France - SIREN 326623550


SEBIANE Charcuterie Orientale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Produits de charcuterie Hallal.