Marque expirée - Marque en non vigueur

Sebiane SURGELÉS
SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID) sarl

Numéro de dépôt :
3587186
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2018
Sebiane SURGELÉS de SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID

Présentation de la marque Sebiane SURGELÉS

Déposée le 7 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sebiane SURGELÉS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID domicilié(e) 21 RUE MARC SEGUIN,77290 MITRY COMPANS - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 272 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID) domicilié(e) 21 RUE MARC SEGUIN,77290 MITRY COMPANS - 77290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sebiane SURGELÉS est expirée depuis le 7 juillet 2018.


SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID) sarl - 21 RUE MARC SEGUIN,77290 MITRY COMPANS - 77290 - France - SIREN 445272065


SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (SID) - 21 RUE MARC SEGUIN,77290 MITRY COMPANS - 77290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.