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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D
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SEBIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBIANE
SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D) S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3291373
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
SEBIANE de SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D

Présentation de la marque SEBIANE

Déposée le 12 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D domicilié(e) 21, rue Marc Seguin,77290 MITRY COMPANS - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 272 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

La marque SEBIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBIANE est expirée depuis le 12 mai 2014.

SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D a également déposé les autres marques suivantes : SELIKHAD


SEBIANE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (S.I.D) S.A.R.L - 21, rue Marc Seguin,77290 MITRY COMPANS - 77290 - France - SIREN 445272065


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats surgelés préparés à base des produits précités ; conserves de viande, conserves de poisson, conserves de légumes, conserves de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.