Déposée le 6 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SEBIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEBIA CAPILLARYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBIA domicilié(e) Parc technologique Léonard de Vinci, Rue Léonard de Vinci - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 041 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque SEBIA CAPILLARYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBIA, Société anonyme - Parc technologique Léonard de Vinci, Rue Léonard de Vinci - 91090 - LISSES - France - SIREN 672041902
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 27 septembre 2010 - Gage constitué n°532772 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555022 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Réactifs chimiques utilisés dans des analyses [autres qu'à usage médical ou vétérinaire] par électrophorèse, préparations chimiques utilisées pour la réalisation des électrophorèses, préparations pour le diagnostic autre qu'à usage médical ou vétérinaire. Réactifs chimiques utilisés dans des analyses médicales et vétérinaires par électrophorèse, préparations pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire. Appareils pour analyses à usage non médical, à savoir automates destinés à réaliser des électrophorèses en veine liquide ; logiciel pour l'analyse scientifique et médicale destiné à être utilisé pour la réalisation et le traitement des électrophorèses, instruments d'analyse scientifiques à savoir, instruments permettant de procéder à des électrophorèses, passeurs d'échantillons, tubes capillaires de silice. Appareils pour analyses à usage médical, à savoir automates destinés à réaliser des électrophorèses en veine liquide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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