Marque renouvelée - Marque en vigueur

GELSCAN
SEBIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3599392
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2028
GELSCAN de SEBIA

Présentation de la marque GELSCAN

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SEBIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GELSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBIA domicilié(e) Parc Technologique Léonard de Vinci, 27 rue Léonard de Vinci - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 041 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque GELSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GELSCAN arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

SEBIA a également déposé les autres marques suivantes : ENZYFILM , ISOPAL , SEBIA , HYDRASYS , IMMUNOFILM , ISOPHASE , CAPILLARYS SEBIA , PHORESIS , LIPOFILM , PREFERENCE SEBIA


SEBIA, Société anonyme - Parc Technologique Léonard de Vinci, 27 rue Léonard de Vinci - 91090 - LISSES - France - SIREN 672041902


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 27 septembre 2010 - Gage constitué n°532772 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677902 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-05

Appareils et instruments scientifiques, optiques et de mesure.

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.