GELSCAN
Présentation de la marque GELSCAN
Déposée le 18 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SEBIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GELSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GELSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GELSCAN arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.
SEBIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 27 septembre 2010 - Gage constitué n°532772 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677902 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-05