Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFEM
SEB (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
1281056
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1994
SFEM de SEBfrançaise

Présentation de la marque SFEM

Déposée le 1 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SEBfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SFEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBfrançaise domicilié(e) 21260 SELONGEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque SFEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFEM est expirée depuis le 1 août 1994.

SEBfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : SEB , JAPY TOUS FEUX GMT , JAPYLECTRIC , SEB , SUPERMETIC , PYROR , Le robot Silence


SEB (Société Anonyme française) - 21260 SELONGEY. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier flans et disques revêtus ou non de substances anti-adhésives;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies férrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;verrous;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, notamment machines et appareils domestiques, moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crèpes ménagères, machines à souder les matières plastiques, appareils de nettoyage, machines à laver, essoreuses, pompes;appareils domestiques électriques non compris dans d'autres classes, en particulier robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, râpes à fromage, machines à repasser.Coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outils, ustensiles et instruments à main, notamment rasoirs électriques et à piles, rasoirs féminins.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres, thermomètres et réfractomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils électroniques, en particulier systèmes d'alarme et verrous de sécurité;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), en particulier appareils électriques pour éloigner ou détruire les insectes;appareils domestiques électriques, notamment fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, aspirateurs, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, notamment balances pour cuisines et balances pour salles de bain, fers à souder électriques, ramasse-miettes électriques, appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);tensiomètres à usage médical;instruments et appareils dentaires, notamment appareils électriques et non-électriques utilisés pour les soins dentaires et les soins corporels, appareils de massage, notamment par vibration , notamment pour les soins du visage;appareils de stimulation musculaire par ondes électriques;appareils pour l'hygiène, en particulier appareils électriques pour le démaquillage;appareils pour la puériculture, en particulier biberons et tétines pour biberons;ceintures chauffantes à usage thérapeutique, couvertures chauffantes.Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, de production de vapeur, de réfrigération, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, notamment radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, notamment chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, poêles à frire, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz;installations et appareils de séchage, notamment séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, notamment ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, notamment appareils à purifier l'air, appareils domestiques pour purifier l'eau;appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-biberons, poêles électriques, friteuses, soupapes pour marmites à pression, appareils programmables pour la cuisson des aliments, machines à crèpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, glacières et congélateurs électriques, objets et appareils électriques pour la puériculture.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques, notamment pendules et pendulettes.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de TSF);carillons de porte.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, produits semi-finis en matière plastique ou revêtus de matière plastique, flans et disques revêtus de matière plastique.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques, notamment bouilloires non-électriques, marmites à pression non-électriques, cafetières non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtisseries électriques, croque-monsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières, brosses (à l'exception des pinceaux), notamment brosses à dents électriques et non-électriques;instruments, appareils et matériel de nettoyage, notamment aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie;articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;ustensiles pour la puériculture, ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier marmites à pression non électriques, essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique;brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;balais-brosse, ramasse-miettes, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; soupapes pour autocuiseurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.