Déposée le 12 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBEXACONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHROMO COSMETOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBEXACONSEIL domicilié(e) 11 Jean-Jacques ROUSSEAU - 25000 - BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBEXACONSEIL domicilié(e) 11 Jean-Jacques ROUSSEAU - 25000 - BESANCON - France.
La marque CHROMO COSMETOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537008 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Savons à usage humain ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; Désinfectants (à usage humain ou vétérinaire). Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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