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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEBEL
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SEBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBEL
SEBEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1714810
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2001

Présentation de la marque SEBEL

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBEL domicilié(e) 75 Rue de Gerland, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBEL est expirée depuis le 18 octobre 2001.


SEBEL (S.A.) - 75 Rue de Gerland, 69007 LYON - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Tous produits textiles à savoir : tissus pour l'ameublement, tissus pour la confection.Vetements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.