Marque expirée - Marque en non vigueur

pied velours
SEBBANE Laurent, Marc, Samuel

Numéro de dépôt :
3686889
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
pied velours de SEBBANE Laurent

Présentation de la marque pied velours

Déposée le 27 octobre 2009 par la société SEBBANE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pied velours »

Le déposant est la société SEBBANE Laurent domicilié(e) 100 avenue paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 657 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, meira beauté domicilié(e) 100 avenue paul santy - 69008 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pied velours est expirée depuis le 27 octobre 2019.

SEBBANE Laurent a également déposé les autres marques suivantes : marlay


SEBBANE Laurent, Marc, Samuel - 100 avenue paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 488657248


meira beauté - 100 avenue paul santy - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

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