Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES NOUVELLES D'EN BAS
SEBBAN STEPHANE
RIBES MARC

Numéro de dépôt :
3077230
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque DES NOUVELLES D'EN BAS

Déposée le 18 janvier 2001 par SEBBAN STEPHANE et RIBES MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES NOUVELLES D'EN BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Les déposants sont SEBBAN STEPHANE, domicilié(e) 76 RUE DULONG, 75017 PARIS - France et RIBES MARC, domicilié(e) 155 RUE SAINT MARTIN, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBBAN STEPHANE - France.

La marque DES NOUVELLES D'EN BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES NOUVELLES D'EN BAS est expirée depuis le 18 janvier 2011.

SEBBAN STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : THE OTHER S , Zoé , LES SQUATTERS


SEBBAN STEPHANE - 76 RUE DULONG, 75017 PARIS - France

RIBES MARC - 155 RUE SAINT MARTIN, 75003 PARIS - France


SEBBAN STEPHANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Films (pellicules) impressionnés Disque compact Revue. Photographies. Clichés. Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Production de spectacles de films Location de films d'enregistrements phonographiques Réservation de places de spectacles Agences pour artistes Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès Montage de bandes vidéo Service de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.