Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW ENERGY
Madame SEBBAN RUBINSTEIN Jacqueline

Numéro de dépôt :
1278824
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1994

Présentation de la marque NEW ENERGY

Déposée le 13 juillet 1984 par madame SEBBAN RUBINSTEIN Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SEBBAN RUBINSTEIN Jacqueline domicilié(e) 168, boulevard de Saint-Germain, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SCP DE CONSEILS JURIDIQUES HAFTMANN & BARDET. - France.

La marque NEW ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW ENERGY est expirée depuis le 13 juillet 1994.

SEBBAN RUBINSTEIN Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : NEW NRJ , NRJ , ENERGY


Madame SEBBAN RUBINSTEIN Jacqueline - 168, boulevard de Saint-Germain, 75006 PARIS. - France


LA SCP DE CONSEILS JURIDIQUES HAFTMANN & BARDET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantouffles.