FORMA SENS FORMATION PREVENTION CONSEIL EN SANTE GLOBALE
Présentation de la marque FORMA SENS FORMATION PREVENTION CONSEIL EN SANTE GLOBALE
Déposée le 6 décembre 2010 par sebban mennechet aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMA SENS FORMATION PREVENTION CONSEIL EN SANTE GLOBALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORMA SENS FORMATION PREVENTION CONSEIL EN SANTE GLOBALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA SENS FORMATION PREVENTION CONSEIL EN SANTE GLOBALE est expirée depuis le 6 décembre 2020.
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14