Marque enregistrée - Marque en vigueur

airamax
M. Sebban Maurice

Numéro de dépôt :
4229770
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
airamax de Sebban Maurice

Présentation de la marque airamax

Déposée le 30 novembre 2015 par monsieur Sebban Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « airamax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Sebban Maurice domicilié(e) 32 route de Saint Genies - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebban Maurice domicilié(e) 32 route de Saint Genies - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France.

La marque airamax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque airamax arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

Sebban Maurice a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DU FUTUR ET NOUVEAU PROPRIETAIRE G.F.N.P.


M. Sebban Maurice - 32 route de Saint Genies - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France


M. Sebban Maurice - 32 route de Saint Genies - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 10 octobre 2016 - Rejet partiel n°686814 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).