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Marques déposées par monsieur sebban david
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STILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STILL
M. sebban david

Numéro de dépôt :
4103546
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2024
STILL de sebban david

Présentation de la marque STILL

Déposée le 7 juillet 2014 par monsieur sebban david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur sebban david domicilié(e) 57 avenue du 11 novembre - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebban david domicilié(e) 57 Avenue du 11 novembre - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

La marque STILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STILL est expirée depuis le 7 juillet 2024.

sebban david a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAMA


M. sebban david - 57 avenue du 11 novembre - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


M. sebban david - 57 Avenue du 11 novembre - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Pompes (machines) ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; Machine à laver la vaisselle.