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Marques déposées par monsieur SEBBAN DAVID
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STILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STILL
M. SEBBAN DAVID

Numéro de dépôt :
4046373
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2023
STILL de SEBBAN DAVID

Présentation de la marque STILL

Déposée le 12 novembre 2013 par monsieur SEBBAN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur SEBBAN DAVID domicilié(e) 57 Avenue du 11 Novembre - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBBAN DAVID domicilié(e) 57 Avenue du 11 Novembre - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque STILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STILL est expirée depuis le 12 novembre 2023.

SEBBAN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : DESTHER


M. SEBBAN DAVID - 57 Avenue du 11 Novembre - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


M. SEBBAN DAVID - 57 Avenue du 11 Novembre - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630221 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles.