Déposée le 16 octobre 2012 par monsieur SEBBAN CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TWIST BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est monsieur SEBBAN CLAUDE domicilié(e) 26 Chemin Moulin Caron - 69130 - ECULLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBBAN CLAUDE, c/ M. Alain Sebban domicilié(e) 26 Chemin Moulin Caron - 69130 - ECULLY - France.
La marque TWIST BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIST BOX est expirée depuis le 16 octobre 2022.
SEBBAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Mamma Mia
M. SEBBAN CLAUDE, c/ M. Alain Sebban - 26 Chemin Moulin Caron - 69130 - ECULLY - France
M. SEBBAN CLAUDE, c/ M. Alain Sebban - 26 Chemin Moulin Caron - 69130 - ECULLY - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605416 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de café, ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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