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Marques déposées par SEBBAN Alain
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TENNECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENNECO
SEBBAN Alain
BUSQUET Henri Pierre
PLANCHET Philippe
BAGNIS Rudy

Numéro de dépôt :
96650266
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque TENNECO

Déposée le 4 novembre 1996 par SEBBAN Alain, BUSQUET Henri Pierre, PLANCHET Philippe, BAGNIS Rudy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TENNECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Les déposants sont SEBBAN Alain, domicilié(e) 148 av. Cyrille Besset "le TAHITI", 06000 NICE - France, BUSQUET Henri Pierre, domicilié(e) 38 Av du roi Albert, 06400 CANNES - France, PLANCHET Philippe, domicilié(e) 480 Bd Georges Courteline, 06250 MOUGINS - France, BAGNIS Rudy, domicilié(e) 29 rue Edouard Dalmas, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque TENNECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNECO est expirée depuis le 4 novembre 2006.

SEBBAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : Mr Pasta , LA CUP , Mamma Mia , CROUSTINE , Mr Rice , PASTA SERVICE , ECOGREEN FUEL


SEBBAN Alain - 148 av. Cyrille Besset "le TAHITI", 06000 NICE - France

BUSQUET Henri Pierre - 38 Av du roi Albert, 06400 CANNES - France

PLANCHET Philippe - 480 Bd Georges Courteline, 06250 MOUGINS - France

BAGNIS Rudy - 29 rue Edouard Dalmas, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 26 décembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°247383 - Publication au BOPI 1997-12-26

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337211 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 15 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272097 - Publication au BOPI 1999-02-15

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques./.