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Marques déposées par monsieur SEBBAN Alain
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Mr Pasta
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mr Pasta
Monsieur SEBBAN Alain
Monsieur SEBBAN Claude

Numéro de dépôt :
3214154
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/03/2013
Mr Pasta de SEBBAN Alain

Présentation de la marque Mr Pasta

Déposée le 10 mars 2003 par monsieur SEBBAN Alain et monsieur SEBBAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Mr Pasta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Les déposants sont monsieur SEBBAN Alain domicilié(e) 26, chemin Moulin Caron,69160 ECULLY - 69160 - France et monsieur SEBBAN Claude domicilié(e) 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBBAN Claude domicilié(e) 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France.

La marque Mr Pasta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mr Pasta est expirée depuis le 10 mars 2013.

SEBBAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : Mr Rice


Monsieur SEBBAN Alain - 26, chemin Moulin Caron,69160 ECULLY - 69160 - France

Monsieur SEBBAN Claude - 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France


Monsieur SEBBAN Claude - 83, rue Parmentier,69007 LYON - 69007 - France


Inscription le 26 novembre 2008 - Concession de licence n°487605 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Conserves de poissons - conserves de viandes - huiles comestibles - sauces - assaisonnements - pâtes alimentaires - riz - café - thé - produits de viennoiseries - biscuiterie - sucrerie - pains - aromates à usage alimentaire - services de préparation de plats cuisinés - restauration (services) (alimentation) . Services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.