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Marques déposées par monsieur SEBBAN Alain
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CROUSTINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROUSTINE
Monsieur SEBBAN Alain
Monsieur SEBBAN Claude

Numéro de dépôt :
3016600
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CROUSTINE

Déposée le 20 mars 2000 par monsieur SEBBAN Alain et monsieur SEBBAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTINE »

Les déposants sont monsieur SEBBAN Alain domicilié(e) 20, chemin Moulin Caron, 69160 ECULLY - France et monsieur SEBBAN Claude domicilié(e) 83 rue Parmentier, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBBAN Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEBBAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : Mr Pasta , TENNECO , LA CUP , Mamma Mia , Mr Rice , PASTA SERVICE , ECOGREEN FUEL


Monsieur SEBBAN Alain - 20, chemin Moulin Caron, 69160 ECULLY - France

Monsieur SEBBAN Claude - 83 rue Parmentier, 69007 LYON - France


Monsieur SEBBAN Claude - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318935 - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2001-03-27

- service de préparation de plats cuisinés - restauration (alimentation).