Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSIONA
Numéro de dépôt :
1744486
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/1996
Présentation de la marque PASSIONA
Déposée le 6 mars 1986 par SEBBAH Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSIONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONA est expirée depuis le 6 mars 1996.
SEBBAH Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11