Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEBBAH Franck
/
GNULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GNULINE
SEBBAH Franck

Numéro de dépôt :
3366357
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
GNULINE de SEBBAH Franck

Présentation de la marque GNULINE

Déposée le 16 juin 2005 par SEBBAH Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GNULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est SEBBAH Franck domicilié(e) Demeurant 22 rue Du Chef de la Ville,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me. Serge BOUGANIM Avocat domicilié(e) 2, rue du Cygne,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque GNULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GNULINE est expirée depuis le 16 juin 2015.


SEBBAH Franck - Demeurant 22 rue Du Chef de la Ville,75013 PARIS - 75013 - France


Me. Serge BOUGANIM Avocat - 2, rue du Cygne,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445724 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Services d'administration commerciale, travaux de bureau, conseil en organisation et gestion des affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne ou sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaire.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communication radiophonique, téléphonique. fourniture d'accès à un réseau mondial, hébergement de sites en ligne, agence de presse ou d'informations (nouvelles), services de téléconférences et de messagerie électronique.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.