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Marques déposées par SEBBAH Fernand
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PAULUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAULUS
SEBBAH Fernand

Numéro de dépôt :
1444010
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1998
PAULUS de SEBBAH Fernand

Présentation de la marque PAULUS

Déposée le 8 janvier 1988 par SEBBAH Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEBBAH Fernand, domicilié(e) 33, rue Emile Zola, 94140 ALFORTVILLE. - France.

La marque PAULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULUS est expirée depuis le 8 janvier 1998.

SEBBAH Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DBM


SEBBAH Fernand - 33, rue Emile Zola, 94140 ALFORTVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vêtements, chaussures, chapellerie, Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses broderie, couture.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.