Déposée le 10 septembre 2009 par SEBAUX Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KP-DP aKomPagnance »
Le déposant est SEBAUX Christine domicilié(e) 6 chemin de la colline - 31670 - LABEGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEISSENBACHER Nicolas, Cabinet d'avocats ALTIJ domicilié(e) 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KP-DP aKomPagnance est expirée depuis le 10 septembre 2019.
SEBAUX Christine - 6 chemin de la colline - 31670 - LABEGE - France
WEISSENBACHER Nicolas, Cabinet d'avocats ALTIJ - 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604416 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 10 octobre 2013 - Concession de licence n°610710 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
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