Déposée le 8 juillet 1998 par la société SEBAT (EURL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la société SEBAT (EURL domicilié(e) 22 BIS CHEMIN DES AIGAIS, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 898 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGRETO OLIVIER - France.
La marque SEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBAT est expirée depuis le 8 juillet 2008.
SEBAT (EURL) - 22 BIS CHEMIN DES AIGAIS, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 418898581
SEGRETO OLIVIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
- compositions chimiques résistant aux acides - acides - agglutinants pour le béton - préparations chimiques pour repousser les agresseurs - produits chimiques pour l'agriculture - produits chimiques pour l'amendement des sols - antigels - produits chimiques pour l'aération du béton - produits pour la conservation du béton - produits chimiques pour le nettoyage des cheminées - produits chimiques pour l'industrie - acide chlorhydrique - préparations pour l'impérméabilisation du ciment - produits pour la conservation du ciment - ciments pour la réparation des objets cassés - produits pour la conservation de la maçonnerie - produits pour la conservation des tuiles - produit pour décoller - produits pour faciliter le démoulage - matières à dépolir - produits pour l'encollage - additifs chimiques aux fongicides - produits pour la galvanisation - produits contre l'humidité de la maçonnerie - produits hydrofuges pour la maçonnerie - produits chimiques pour le bâtiment - produits chimiques (sel) - préparations pour l'impérméabilisation du ciment - additifs chimiques aux insecticides - colles pour papiers peints - plastifiants - produits antirouille - peintures bactéricides - vernis au bitume - enduits pour le bois (peintures) - huiles pour la conservation du bois - produits pour la conservation du bois - teintures pour le bois - bois colorant - produits contre la corrosion - diluant pour peintures - enduits (peintures) - fixatifs (vernis) - ignifuges (peintures) - liants pour peintures - mastic de vitrier - produits pour l'enlèvement des papiers peints - produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille) - produits de blanchiment (lessive) - préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement - décapants - désinfectants (savons) - savons désodorisants - détergents - liquides pour lave glaces - produits pour enlever les laques - produits de lavage - lessives - produits de nettoyage - produits pour le nettoyage des papiers peints - produits pour enlever la peinture - savons - produits pour enlever les vernis - huiles pour la conservation de la maçonnerie - huiles de décoffrage - lubrifiants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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