Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBAT
SEBAT (EURL)

Numéro de dépôt :
98741669
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque SEBAT

Déposée le 8 juillet 1998 par la société SEBAT (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la société SEBAT (EURL domicilié(e) 22 BIS CHEMIN DES AIGAIS, 69530 BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 898 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGRETO OLIVIER - France.

La marque SEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBAT est expirée depuis le 8 juillet 2008.


SEBAT (EURL) - 22 BIS CHEMIN DES AIGAIS, 69530 BRIGNAIS - France - SIREN 418898581


SEGRETO OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

- compositions chimiques résistant aux acides - acides - agglutinants pour le béton - préparations chimiques pour repousser les agresseurs - produits chimiques pour l'agriculture - produits chimiques pour l'amendement des sols - antigels - produits chimiques pour l'aération du béton - produits pour la conservation du béton - produits chimiques pour le nettoyage des cheminées - produits chimiques pour l'industrie - acide chlorhydrique - préparations pour l'impérméabilisation du ciment - produits pour la conservation du ciment - ciments pour la réparation des objets cassés - produits pour la conservation de la maçonnerie - produits pour la conservation des tuiles - produit pour décoller - produits pour faciliter le démoulage - matières à dépolir - produits pour l'encollage - additifs chimiques aux fongicides - produits pour la galvanisation - produits contre l'humidité de la maçonnerie - produits hydrofuges pour la maçonnerie - produits chimiques pour le bâtiment - produits chimiques (sel) - préparations pour l'impérméabilisation du ciment - additifs chimiques aux insecticides - colles pour papiers peints - plastifiants - produits antirouille - peintures bactéricides - vernis au bitume - enduits pour le bois (peintures) - huiles pour la conservation du bois - produits pour la conservation du bois - teintures pour le bois - bois colorant - produits contre la corrosion - diluant pour peintures - enduits (peintures) - fixatifs (vernis) - ignifuges (peintures) - liants pour peintures - mastic de vitrier - produits pour l'enlèvement des papiers peints - produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille) - produits de blanchiment (lessive) - préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement - décapants - désinfectants (savons) - savons désodorisants - détergents - liquides pour lave glaces - produits pour enlever les laques - produits de lavage - lessives - produits de nettoyage - produits pour le nettoyage des papiers peints - produits pour enlever la peinture - savons - produits pour enlever les vernis - huiles pour la conservation de la maçonnerie - huiles de décoffrage - lubrifiants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.