Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEV (ASSOCIATION DU LOGEMENT DES ETUDIANTS VALENTINOIS)
M. SEBASTIEN XERRI
M. FREDERIC ROBIN

Numéro de dépôt :
3912310
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
ALEV (ASSOCIATION DU LOGEMENT DES ETUDIANTS VALENTINOIS) de SEBASTIEN XERRI

Présentation de la marque ALEV (ASSOCIATION DU LOGEMENT DES ETUDIANTS VALENTINOIS)

Déposée le 12 avril 2012 par monsieur SEBASTIEN XERRI et monsieur FREDERIC ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALEV (ASSOCIATION DU LOGEMENT DES ETUDIANTS VALENTINOIS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN XERRI domicilié(e) 50 ALLEE VIVALDI - 26000 - VALENCE - France et monsieur FREDERIC ROBIN domicilié(e) 3 RUE FORSYTHIAS - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEV, M. SEBASTIEN XERRI domicilié(e) 50 ALLEE VIVALDI - 26000 - VALENCE - France.

La marque ALEV (ASSOCIATION DU LOGEMENT DES ETUDIANTS VALENTINOIS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEV (ASSOCIATION DU LOGEMENT DES ETUDIANTS VALENTINOIS) est expirée depuis le 12 avril 2022.


M. SEBASTIEN XERRI - 50 ALLEE VIVALDI - 26000 - VALENCE - France

M. FREDERIC ROBIN - 3 RUE FORSYTHIAS - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France


ALEV, M. SEBASTIEN XERRI - 50 ALLEE VIVALDI - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Affaires immobilières.