Marque enregistrée - Marque en non vigueur

49 Degrés
M. Sébastien VINCENT, Agissant pour le compte de la société "49 DEGRES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4005764
Date de dépôt :
19/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2023
49 Degrés de Sébastien VINCENT

Présentation de la marque 49 Degrés

Déposée par voie électronique le 19 mai 2013 par monsieur Sébastien VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 49 Degrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien VINCENT domicilié(e) ZAE 2000, 17 Rue Adrien Blondel - 97420 - LE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien VINCENT domicilié(e) ZAE 2000, 17 Rue Adrien Blondel - 97420 - LE PORT - France.

La marque 49 Degrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 49 Degrés est expirée depuis le 19 mai 2023.


M. Sébastien VINCENT, Agissant pour le compte de la société "49 DEGRES" en cours de formation - ZAE 2000, 17 Rue Adrien Blondel - 97420 - LE PORT - France


M. Sébastien VINCENT - ZAE 2000, 17 Rue Adrien Blondel - 97420 - LE PORT - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

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